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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE
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CRYSTALSPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYSTALSPA
SETMA EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4001649
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
CRYSTALSPA de SETMA EUROPE

Présentation de la marque CRYSTALSPA

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRYSTALSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE domicilié(e) Parc d'activités Athelia III, 2 Voie Antiope - 13600 - La Ciotat - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 412 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CRYSTALSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSTALSPA est expirée depuis le 29 avril 2023.

SETMA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : STAR , TURBOCOMPACT , WATERPACK , VIDMATIC , TURBOJET , TURBOLEV , TURBOWATER , WATERMATIC , THALA , WATERGENIE


SETMA EUROPE, Société par actions simplifiée - Parc d'activités Athelia III, 2 Voie Antiope - 13600 - La Ciotat - France - SIREN 351412028


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Appareils et installations sanitaires ; installations de sauna ; baignoires ; installations de bains ; appareils pour bains ; garnitures de baignoires ; chauffe-bains ; bains à remous ; appareils et installations de sauna, balnéo, jacuzzi et spa ; cabines de douche ; jets d'eau ornementaux ; .